Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CLOS GROMEL BEL AIR
Numéro de dépôt :
1026693
Date de dépôt :
01/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CLOS GROMEL BEL AIR
Déposée le 1 avril 1977 par monsieur DELMON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CLOS GROMEL BEL AIR »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELMON René a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°17693 - Publication au BOPI 1978-014